Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DE SAINTONGE
ANDRELUX. S.A.

Numéro de dépôt :
1317132
Date de dépôt :
17/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/1995

Présentation de la marque CHARLES DE SAINTONGE

Déposée le 17 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) ANDRELUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES DE SAINTONGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRELUX domicilié(e) 52, rue Charlot, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADEM. - France.

La marque CHARLES DE SAINTONGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE SAINTONGE est expirée depuis le 17 juillet 1995.

ANDRELUX a également déposé les autres marques suivantes : T , ANDRELUX , LE TANNEUR & COMPAGNIE , T. CLUB , CLIC-CLAC , AS Les Artisans Selliers , (Marque figurative)


ANDRELUX. S.A. - 52, rue Charlot, 75003 PARIS. - France


SPADEM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.- Garnitures de bureau. -

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.